Conditions de Service
1. Conditions
En accédant au site du Centre Clinique des Chevaux de Vairão, vous acceptez de respecter ces conditions de service, toutes les lois et règlements applicables et vous acceptez d’être responsable du respect de toutes les lois locales applicables. Si vous n’acceptez pas l’une de ces conditions, vous êtes interdit d’utiliser ou d’accéder à ce site. Les matériaux contenus sur ce site sont protégés par les lois sur le droit d’auteur et les marques commerciales applicables.
2. Licence d’utilisation
Il est permis de télécharger temporairement une copie des matériaux (informations ou logiciels) sur le site du Centre Clinique des Chevaux de Vairão, uniquement pour un affichage personnel et temporaire à des fins non commerciales. Il s’agit d’une licence, non d’un transfert de titre, et sous cette licence, vous ne pouvez pas :
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Modifier ou copier les matériaux ;
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Utiliser les matériaux à des fins commerciales ou pour une exposition publique (commerciale ou non commerciale) ;
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Tenter de décompiler ou de procéder à une ingénierie inverse de tout logiciel contenu sur le site du Centre Clinique des Chevaux de Vairão ;
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Supprimer les mentions de droits d’auteur ou autres notations de propriété des matériaux ; ou
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Transférer les matériaux à une autre personne ou « miroiter » les matériaux sur un autre serveur.
Cette licence sera automatiquement résiliée si vous violez l’une de ces restrictions et peut être résiliée à tout moment par le Centre Clinique des Chevaux de Vairão. Après avoir cessé de visualiser ces matériaux ou après la résiliation de cette licence, vous devez supprimer tous les matériaux téléchargés en votre possession, qu’ils soient au format électronique ou imprimé.
3. Exonération de responsabilité
Les matériaux sur le site du Centre Clinique des Chevaux de Vairão sont fournis « tels quels ». Le Centre Clinique des Chevaux de Vairão ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, et par la présente, il décline toutes les autres garanties, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties implicites ou conditions de commercialisation, d’adéquation à un objectif particulier ou de non-violation de propriété intellectuelle ou autre violation des droits.
De plus, le Centre Clinique des Chevaux de Vairão ne garantit pas et ne fait aucune déclaration concernant l’exactitude, les résultats probables ou la fiabilité de l’utilisation des matériaux sur son site ou autrement liés à ces matériaux ou à des sites web liés à ce site.
4. Limitations
En aucun cas le Centre Clinique des Chevaux de Vairão ou ses fournisseurs ne seront responsables de dommages (y compris, mais sans s’y limiter, la perte de données ou de profits ou en raison de l’interruption des affaires) découlant de l’utilisation ou de l’incapacité à utiliser les matériaux sur le site du Centre Clinique des Chevaux de Vairão, même si le Centre Clinique des Chevaux de Vairão ou un représentant autorisé du Centre Clinique des Chevaux de Vairão a été informé oralement ou par écrit de la possibilité de tels dommages. Certaines juridictions ne permettant pas de limitations sur les garanties implicites, ou des limitations de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, ces limitations peuvent ne pas vous être applicables.
5. Exactitude des matériaux
Les matériaux affichés sur le site du Centre Clinique des Chevaux de Vairão peuvent inclure des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. Le Centre Clinique des Chevaux de Vairão ne garantit pas que tout matériel sur son site soit exact, complet ou à jour. Le Centre Clinique des Chevaux de Vairão peut apporter des modifications aux matériaux contenus sur son site à tout moment, sans préavis. Cependant, le Centre Clinique des Chevaux de Vairão ne s’engage pas à mettre à jour les matériaux.
6. Liens
Le Centre Clinique des Chevaux de Vairão n’a pas examiné tous les sites liés à son site et n’est pas responsable du contenu de tout site lié. L’inclusion de tout lien ne signifie pas que le Centre Clinique des Chevaux de Vairão approuve le site. L’utilisation de tout site lié se fait aux risques et périls de l’utilisateur.
Modifications
Le Centre Clinique des Chevaux de Vairão peut réviser ces conditions de service à tout moment, sans préavis. En utilisant ce site, vous acceptez d’être lié par la version actuelle de ces conditions de service.
Droit applicable
Ces conditions et modalités sont régies et interprétées conformément aux lois du Centre Clinique des Chevaux de Vairão et vous vous soumettez irrévocablement à la juridiction exclusive des tribunaux de cette localité.